Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HPL
SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE société anonyme

Numéro de dépôt :
93494661
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque HPL

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE domicilié(e) "LE BIOT" - GAUVILLE, 61150 LA FERTE FRESNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque HPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPL est expirée depuis le 1 décembre 2003.

SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : CUSTOM-SILENCE , 8.8 x 10SAPL , ADAMANTIUM , 12-50 SAPL , SOFT-GOMM


SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE société anonyme - "LE BIOT" - GAUVILLE, 61150 LA FERTE FRESNEL - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Armes à feu, munitions et projectiles